Les fondamentaux des plus-values immobilières

Chapitre 1 : Les Fondamentaux de la Plus-Value Immobilière A. Champ d’Application des Plus-Values Immobilières Conditions légales d'application des plus-values Configuration pour les expatriés et les personnes morales et physiques étrangères Traitement des moins-values et de leur reportabilité Abattements sur les plus-values immobilières Exonération spéciale sur les terrains Traitement des dépendances Plus-value pour les ventes d’immeubles à construire Plus-value en VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement) Modalités de paiement de l’impôt sur la plus-value B. Modalités d’Imposition des Plus-Values Immobilières Calcul de la plus-value : retracement du prix de vente Calcul de la plus-value : retracement du prix d'achat Traitement des frais d'agence dans le calcul Acquisitions à titre gratuit et intégration des frais Identification et traitement du prix mentionné dans les actes Impact du mobilier dans le calcul de la plus-value Intégration des travaux dans le calcul de la plus-value Traitement des ventes en VIR (Vente d’Immeubles à Rénover) Application de la taxe supplémentaire sur les plus-values Chapitre 2 : Cas Particuliers et Stratégies d’Optimisation A. Cas Particuliers de Plus-Value Plus-value sur résidence principale et résidence secondaire Stratégies pour diminuer la plus-value immobilière taxable Gestion des déménagements et changement de résidence Qualification et traitement des marchands de biens Plus-value des entreprises et des logements de fonction Traitement des expropriations Exonérations pour retraités et invalides Autres cas d'exonérations spécifiques Plus-value appliquée aux terrains lotis et divisions parcellaires B. Plus-Value dans une Stratégie Patrimoniale Gestion de la plus-value dans le cadre d’un démembrement de propriété Donation avant cession et impact sur la plus-value Cession isolée de l’usufruit ou de la nue-propriété Cession conjointe de la nue-propriété et de l’usufruit Donation des parts et changement d’associé Cession d’un immeuble par une SCI avec parts démembrées Chapitre 3 : Analyse et Optimisation des Stratégies Fiscales A. Identification des Meilleures Stratégies Fiscales Analyse des meilleures stratégies fiscales en fonction des cas Simulation de scénarios de vente et d'optimisation fiscale B. Stratégies Fiscales à Long Terme Planification fiscale pour les investisseurs immobiliers Utilisation des structures juridiques pour optimiser la fiscalité Prévision des implications fiscales des décisions d'investissement